ATOUT IMMOBILIER
Présentation de la marque ATOUT IMMOBILIER
Déposée le 19 janvier 2001 par monsieur et Madame MENGUY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATOUT IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATOUT IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078768.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATOUT IMMOBILIER est expirée depuis le 19 janvier 2011.
et Madame MENGUY Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386703 - Publication au BOPI 2004-02-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09